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Vérificateur de champ SHHors champ d'application
produits ceramiques

Ceramic tableware, kitchenware, other household articles and toilet articles (excl. sinks, baths, bidets and similar sanitary fixtures; statuettes and other ornamental articles; pots, jars, etc. for the conveyance or packing of goods; household mills with containers of ceramics and working parts of metal; articles of porcelain or china, common pottery, stoneware, earthenware or fine pottery)

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Code 69120090Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Nom du produitCeramic tableware, kitchenware, other household articles and toilet articles (excl. sinks, baths, bidets and similar sanitary fixtures; statuettes and other ornamental articles; pots, jars, etc. for the conveyance or packing of goods; household mills with containers of ceramics and working parts of metal; articles of porcelain or china, common pottery, stoneware, earthenware or fine pottery)
Chemin du codePRODUITS CERAMIQUES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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