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verre et ouvrages en verre
Glassware of glass ceramics, of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (excl. goods of heading 7018, cooking hobs, leaded lights and the like, lighting fittings and parts thereof, atomizers for perfume and the like)
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Code 70131000Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitGlassware of glass ceramics, of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (excl. goods of heading 7018, cooking hobs, leaded lights and the like, lighting fittings and parts thereof, atomizers for perfume and the like)
Chemin du codeVERRE ET OUVRAGES EN VERRE
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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