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Vérificateur de champ SHHors champ d'application
verre et ouvrages en verre

Clock or watch glasses and similar glasses, glasses for non-corrective spectacles, curved, bent, hollowed or the like, but not optically worked, hollow glass spheres and their segments, for the manufacture of such glasses incl. glasses for corrective spectacles (excl. flat glass for such purposes and glasses for corrective spectacles)

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Code 701590Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Nom du produitClock or watch glasses and similar glasses, glasses for non-corrective spectacles, curved, bent, hollowed or the like, but not optically worked, hollow glass spheres and their segments, for the manufacture of such glasses incl. glasses for corrective spectacles (excl. flat glass for such purposes and glasses for corrective spectacles)
Chemin du codeVERRE ET OUVRAGES EN VERRE
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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