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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres; bijouterie de fantaisie; monnaies
Diamonds, whether or not worked, but not mounted or set (excl. unmounted stones for pick-up styluses, worked stones, suitable for use as parts of meters, measuring instruments or other articles of chapter 90)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 7102Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitDiamonds, whether or not worked, but not mounted or set (excl. unmounted stones for pick-up styluses, worked stones, suitable for use as parts of meters, measuring instruments or other articles of chapter 90)
Chemin du codePERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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