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perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres; bijouterie de fantaisie; monnaies
Waste and scrap of silver, incl. metal clad with silver, and ash and sweepings containing several precious metals; other waste and scrap containing silver or silver compounds, of a kind used principally for the recovery of precious metal (excl. waste melted down into unworked blocks, ingots, or similar forms and sweepings containing precious metals)
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Code 711290Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Nom du produitWaste and scrap of silver, incl. metal clad with silver, and ash and sweepings containing several precious metals; other waste and scrap containing silver or silver compounds, of a kind used principally for the recovery of precious metal (excl. waste melted down into unworked blocks, ingots, or similar forms and sweepings containing precious metals)
Chemin du codePERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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