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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
ouvrages en fonte, fer ou acier
Nails, tacks, corrugated nails, staples and similar articles, of iron or steel (not of iron or steel wire and excl. staples in strips and drawing pins)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 73170090Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitNails, tacks, corrugated nails, staples and similar articles, of iron or steel (not of iron or steel wire and excl. staples in strips and drawing pins)
Chemin du codeOUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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