Stoves, heaters, grates, fires, wash boilers, braziers and similar appliances, of iron or steel, for gas fuel or for both gas and other fuels (excl. cooking appliances, whether or not with oven, separate ovens, plate warmers, central heating boilers, geysers and hot water cylinders and large cooking appliances)

Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.

Code 73218100Verdict Hors champ d'applicationNC 2026

Résultat de l'outilHors champ d'application

Prochaine action

Conserver comme note de référence

Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.

Ouvrir la fiche de référence

Base de décision

Ce que le vérificateur a utilisé.

Nom du produitStoves, heaters, grates, fires, wash boilers, braziers and similar appliances, of iron or steel, for gas fuel or for both gas and other fuels (excl. cooking appliances, whether or not with oven, separate ovens, plate warmers, central heating boilers, geysers and hot water cylinders and large cooking appliances)

Chemin du codeOUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER

BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026

Flux de travail opérateur

Utilisez le résultat, puis passez à la suite.

01Conservez le résultat avec la note de classement interne.
02Revérifiez les caractéristiques du produit si la description du fournisseur change.
03Ne lancez pas de demande de preuves de géolocalisation sur la seule base de ce code.