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ouvrages en fonte, fer ou acier
Table, kitchen or other household articles, and parts thereof, of stainless steel (excl. cans, boxes and similar containers of heading 7310; waste baskets; shovels, corkscrews and other articles of the nature of a work implement; articles of cutlery, spoons, ladles, forks etc. of heading 8211 to 8215; ornamental articles; sanitary ware)
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Code 73239300Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitTable, kitchen or other household articles, and parts thereof, of stainless steel (excl. cans, boxes and similar containers of heading 7310; waste baskets; shovels, corkscrews and other articles of the nature of a work implement; articles of cutlery, spoons, ladles, forks etc. of heading 8211 to 8215; ornamental articles; sanitary ware)
Chemin du codeOUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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