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outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en metaux communs; parties de ces articles, en metaux communs
Scythes, sickles, hay knives, timber wedges and other hand tools of a kind used in agriculture, horticulture or forestry, with working parts of base metal (excl. spades, shovels, mattocks, picks, hoes, rakes, axes, billhooks and similar hewing tools, poultry shears, secateurs and similar one-handed pruners and shears, hedge shears, two-handed pruning shears and similar two-handed shears)
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Code 820190Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitScythes, sickles, hay knives, timber wedges and other hand tools of a kind used in agriculture, horticulture or forestry, with working parts of base metal (excl. spades, shovels, mattocks, picks, hoes, rakes, axes, billhooks and similar hewing tools, poultry shears, secateurs and similar one-handed pruners and shears, hedge shears, two-handed pruning shears and similar two-handed shears)
Chemin du codeOUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN METAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN METAUX COMMUNS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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