Clasps, frames with clasps without locks, buckles and buckle-clasps, of base metal, for clothing, footwear, handbags, travel goods or other made-up articles, incl. parts of articles of heading 8308, of base metal (excl. hooks, eyes, eyelets and tubular or bifurcated rivets)

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Code 83089000Verdict Hors champ d'applicationNC 2026

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Nom du produitClasps, frames with clasps without locks, buckles and buckle-clasps, of base metal, for clothing, footwear, handbags, travel goods or other made-up articles, incl. parts of articles of heading 8308, of base metal (excl. hooks, eyes, eyelets and tubular or bifurcated rivets)

Chemin du codeOUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS

BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026

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