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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils
Compression-ignition internal combustion piston engine "diesel or semi-diesel engine", for seagoing vessels of heading 8901 to 8906, tugs of subheading 8904.00.10 and warships of subheading 8906.10.00, new, of a power > 200 kW but <= 300 kW
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 84081051Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitCompression-ignition internal combustion piston engine "diesel or semi-diesel engine", for seagoing vessels of heading 8901 to 8906, tugs of subheading 8904.00.10 and warships of subheading 8906.10.00, new, of a power > 200 kW but <= 300 kW
Chemin du codeREACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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