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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils
Printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined (excl. those capable of connecting to an automatic data processing machine or to a network and printing machinery used for printing by means of plates, cylinders and other printing components of heading 8442)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 84433900Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitPrinters, copying machines and facsimile machines, whether or not combined (excl. those capable of connecting to an automatic data processing machine or to a network and printing machinery used for printing by means of plates, cylinders and other printing components of heading 8442)
Chemin du codeREACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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