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Vérificateur de champ SHHors champ d'application
reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils

Processing units for automatic data-processing machines, digital, whether or not containing in the same housing one or two of the following types of unit: storage units, input units, output units, capable of receiving and processing television, telecommunication, audio and video signals (excl. for use in civil aircraft of subheading 8471.50.10, those of subheadings 8471,41 and 8471,49 and excl. peripheral units)

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Code 84715030Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Nom du produitProcessing units for automatic data-processing machines, digital, whether or not containing in the same housing one or two of the following types of unit: storage units, input units, output units, capable of receiving and processing television, telecommunication, audio and video signals (excl. for use in civil aircraft of subheading 8471.50.10, those of subheadings 8471,41 and 8471,49 and excl. peripheral units)
Chemin du codeREACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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