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Vérificateur de champ SHHors champ d'application
reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils

Parts and accessories equally suitable for use with machines of two or more of the headings 8470 to 8472, n.e.s. (excl. electronic assemblies)(2017-2500);Parts and accessories equally suitable for use with two or more typewriters, word-processing machines, calculating machines, automatic data-processing machines or other machines, equipment or devices of heading 8469 to 8472, n.e.s. (excl. electronic assemblies)(2007-2016)

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Code 84735080Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Nom du produitParts and accessories equally suitable for use with machines of two or more of the headings 8470 to 8472, n.e.s. (excl. electronic assemblies)(2017-2500);Parts and accessories equally suitable for use with two or more typewriters, word-processing machines, calculating machines, automatic data-processing machines or other machines, equipment or devices of heading 8469 to 8472, n.e.s. (excl. electronic assemblies)(2007-2016)
Chemin du codeREACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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