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reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils
Machinery for agglomerating, shaping or moulding solid mineral fuels, ceramic paste, unhardened cements, plastering materials and other mineral products in powder or paste form; machines for forming foundry moulds of sand (excl. those for the casting or pressing of glass)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 84748000Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitMachinery for agglomerating, shaping or moulding solid mineral fuels, ceramic paste, unhardened cements, plastering materials and other mineral products in powder or paste form; machines for forming foundry moulds of sand (excl. those for the casting or pressing of glass)
Chemin du codeREACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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