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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils
Appliances for pipes, boiler shells, tanks, vats or the like (excl. pressure-reducing valves, valves for the control of pneumatic power transmission, check "non-return" valves, safety or relief valves, taps, cocks and valves for sinks, baths and similar fixtures, central heating radiator valves, valves for pneumatic tyres and inner-tubes, process control valves, globe valves, gate valves, ball and plug valves, butterfly valves and diaphragm valves)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 84818099Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitAppliances for pipes, boiler shells, tanks, vats or the like (excl. pressure-reducing valves, valves for the control of pneumatic power transmission, check "non-return" valves, safety or relief valves, taps, cocks and valves for sinks, baths and similar fixtures, central heating radiator valves, valves for pneumatic tyres and inner-tubes, process control valves, globe valves, gate valves, ball and plug valves, butterfly valves and diaphragm valves)
Chemin du codeREACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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