Résultat de l'outilHors champ d'application
Prochaine action
Ouvrir la fiche de référenceConserver comme note de référence
Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils
Toothed wheels, chain sprockets and other transmission elements presented separately and parts of transmission shafts and cranks; bearing housings and plain shaft bearings; gears and gearing, ball or roller screws, gear boxes and other speed changers, flywheels and pulleys, clutches and shaft couplings, n.e.s. (excl. of cast iron or cast steel and for civil aircraft)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 84839098Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitToothed wheels, chain sprockets and other transmission elements presented separately and parts of transmission shafts and cranks; bearing housings and plain shaft bearings; gears and gearing, ball or roller screws, gear boxes and other speed changers, flywheels and pulleys, clutches and shaft couplings, n.e.s. (excl. of cast iron or cast steel and for civil aircraft)
Chemin du codeREACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
Utilisez le résultat, puis passez à la suite.
- 01Conservez le résultat avec la note de classement interne.
- 02Revérifiez les caractéristiques du produit si la description du fournisseur change.
- 03Ne lancez pas de demande de preuves de géolocalisation sur la seule base de ce code.