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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
machines, appareils et materiels electriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Headphones, earphones and combined microphone/speaker sets (excl. those for civil aircraft of subheading 8518.30.10, telephone sets, hearing aids and helmets with built-in headphones, whether or not incorporating a microphone)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 85183090Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitHeadphones, earphones and combined microphone/speaker sets (excl. those for civil aircraft of subheading 8518.30.10, telephone sets, hearing aids and helmets with built-in headphones, whether or not incorporating a microphone)
Chemin du codeMACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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