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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
machines, appareils et materiels electriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Video recording or reproducing apparatus, whether or not incorporating a video tuner, for magnetic tape of a width of <= 1,3 cm and allowing recording or reproduction at a tape speed of <= 50 mm/s, with a built-in television camera in the same housing (excl. those of subheading 8521.10.10 for use in civil aircraft)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 85211031Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitVideo recording or reproducing apparatus, whether or not incorporating a video tuner, for magnetic tape of a width of <= 1,3 cm and allowing recording or reproduction at a tape speed of <= 50 mm/s, with a built-in television camera in the same housing (excl. those of subheading 8521.10.10 for use in civil aircraft)
Chemin du codeMACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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