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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
machines, appareils et materiels electriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Video projectors, operating by means of flat panel display {e.g. a liquid crystal device}, capable of displaying digital information generated by an automatic data-processing machine
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 85283005Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitVideo projectors, operating by means of flat panel display {e.g. a liquid crystal device}, capable of displaying digital information generated by an automatic data-processing machine
Chemin du codeMACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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