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instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de contrôle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Parts and accessories, incl. mountings, for binoculars, monoculars, astronomical and other optical telescopes, and other astronomical instruments, n.e.s.(2017-2500);Parts and accessories, incl. mountings, for binoculars, monoculars, astronomical and other optical telescopes, and other astronomical instruments, n.e.s.(1988-2016)
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Code 90059000Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Nom du produitParts and accessories, incl. mountings, for binoculars, monoculars, astronomical and other optical telescopes, and other astronomical instruments, n.e.s.(2017-2500);Parts and accessories, incl. mountings, for binoculars, monoculars, astronomical and other optical telescopes, and other astronomical instruments, n.e.s.(1988-2016)
Chemin du codeINSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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