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instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de contrôle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Non-electronic instruments and apparatus for physical or chemical analysis or for determining surface tension or the like, or for measuring heat or sound, n.e.s.(2011-2019);Instruments and apparatus for physical or chemical analysis, or for measuring or checking surface tension or the like, or for measuring or checking quantities of heat or sound, n.e.s. (excl. electronic)(1988-1994)
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Code 90278099Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitNon-electronic instruments and apparatus for physical or chemical analysis or for determining surface tension or the like, or for measuring heat or sound, n.e.s.(2011-2019);Instruments and apparatus for physical or chemical analysis, or for measuring or checking surface tension or the like, or for measuring or checking quantities of heat or sound, n.e.s. (excl. electronic)(1988-1994)
Chemin du codeINSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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