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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
horlogerie
Pocket-watches and the like, incl. stop-watches, electrically operated (excl. of precious metal or of metal clad with precious metal)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 910291Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitPocket-watches and the like, incl. stop-watches, electrically operated (excl. of precious metal or of metal clad with precious metal)
Chemin du codeHORLOGERIE
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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