Time of day recording apparatus and apparatus for measuring, recording or otherwise indicating intervals of time, with clock or watch movement or with synchronous motor (excl. clocks of heading 9101 to 9105, time registers, time recorders, process-timers, stop-clocks and the like)

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Code 91069080Verdict Hors champ d'applicationNC 2026

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Nom du produitTime of day recording apparatus and apparatus for measuring, recording or otherwise indicating intervals of time, with clock or watch movement or with synchronous motor (excl. clocks of heading 9101 to 9105, time registers, time recorders, process-timers, stop-clocks and the like)

Chemin du codeHORLOGERIE

BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026

Flux de travail opérateur

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