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instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
Fairground organs, mechanical street organs, mechanical singing birds, musical saws and other musical instruments not falling within any other heading in chapter 92; decoy calls of all kinds; whistles, call horns and other mouth-blown sound signalling instruments
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 92089000Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitFairground organs, mechanical street organs, mechanical singing birds, musical saws and other musical instruments not falling within any other heading in chapter 92; decoy calls of all kinds; whistles, call horns and other mouth-blown sound signalling instruments
Chemin du codeINSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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