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armes, munitions et leurs parties et accessoires
Firearms and similar devices which operate by the firing of an explosive charge, e.g. sporting shotguns and rifles, muzzle-loading firearms, Very pistols and other devices designed to project signal flares only, pistols and revolvers for firing blank ammunition, captive-bolt humane killers and line-throwing guns (excl. revolvers and pistols of heading 9302 and military weapons)
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Code 9303Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitFirearms and similar devices which operate by the firing of an explosive charge, e.g. sporting shotguns and rifles, muzzle-loading firearms, Very pistols and other devices designed to project signal flares only, pistols and revolvers for firing blank ammunition, captive-bolt humane killers and line-throwing guns (excl. revolvers and pistols of heading 9302 and military weapons)
Chemin du codeARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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