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meubles; mobilier medico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'eclairage non denommes ni compris ailleurs; lampes-reclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions prefabriquees
Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non transformables en lits)
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Code 940161Verdict Code plus précis requisNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitSièges, avec bâti en bois, rembourrés (non transformables en lits)
Chemin du codeMEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ECLAIRAGE NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RECLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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