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jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
Roundabouts, swings, shooting galleries and other fairground amusements; travelling circuses, travelling menageries and travelling theatres (excl. booths, incl. the goods on sale, goods for distribution as prizes, gaming machines accepting coins or tokens, and tractors and other transport vehicles, incl. normal trailers)
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Code 950800Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
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Nom du produitRoundabouts, swings, shooting galleries and other fairground amusements; travelling circuses, travelling menageries and travelling theatres (excl. booths, incl. the goods on sale, goods for distribution as prizes, gaming machines accepting coins or tokens, and tractors and other transport vehicles, incl. normal trailers)
Chemin du codeJOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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