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Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
ouvrages divers
Sanitary towels of paper pulp, paper, cellulose wadding or webs of cellulose fibres
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 96190011Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitSanitary towels of paper pulp, paper, cellulose wadding or webs of cellulose fibres
Chemin du codeOUVRAGES DIVERS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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