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objets d'art, de collection ou d'antiquite
Collections and collectors’ pieces of zoological, botanical, mineralogical, anatomical or paleontological interest (excl. human specimens and parts thereof, and extinct or endangered species and parts thereof)
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Code 97052900Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitCollections and collectors’ pieces of zoological, botanical, mineralogical, anatomical or paleontological interest (excl. human specimens and parts thereof, and extinct or endangered species and parts thereof)
Chemin du codeOBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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