Le code SH/NC 121490 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Swedes, mangolds, fodder roots, hay, lucerne "alfalfa", clover, sainfoin, forage kale, lupines, vetches and similar forage products, whether or not in the form of pellets (excl. lucerne "alfalfa" meal and pellets) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Swedes, mangolds, fodder roots, hay, lucerne "alfalfa", clover, sainfoin, forage kale, lupines, vetches and similar forage products, whether or not in the form of pellets (excl. lucerne "alfalfa" meal and pellets)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.