Le code SH/NC 20079950 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Jams, fruit jellies, marmalades, fruit purée and fruit pastes, obtained by cooking, with a sugar content of > 13 to 30% by weight (excl. such products made from citrus fruits and homogenised preparations of subheading 2007.10) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
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- Description du code
- Jams, fruit jellies, marmalades, fruit purée and fruit pastes, obtained by cooking, with a sugar content of > 13 to 30% by weight (excl. such products made from citrus fruits and homogenised preparations of subheading 2007.10)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
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Ce que cela signifie pour la préparation.
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