Le code SH/NC 20083079 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Citrus fruits, prepared or preserved, containing added sugar but no added spirit, in immediate packings of a net content of <= 1 kg (excl. grapefruit segments, mandarins, incl. tangerines and satsumas, clementines, wilkings and similar citrus hybrids) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Citrus fruits, prepared or preserved, containing added sugar but no added spirit, in immediate packings of a net content of <= 1 kg (excl. grapefruit segments, mandarins, incl. tangerines and satsumas, clementines, wilkings and similar citrus hybrids)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
La vue bibliothèque sert à la navigation de référence. Utilisez le vérificateur lorsque vous voulez lancer un autre code comme action.
Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.