Le code SH/NC 22089079 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Liqueurs and other spirituous beverages, in containers holding > 2 l (excl. spirits obtained by distilling grape wine or grape marc, whiskey, rum, taffia, gin, geneva, arrack, vodka of an alcoholic strength of <= 45,4% vol and spirits distilled from fruit and liqueurs) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
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- Liqueurs and other spirituous beverages, in containers holding > 2 l (excl. spirits obtained by distilling grape wine or grape marc, whiskey, rum, taffia, gin, geneva, arrack, vodka of an alcoholic strength of <= 45,4% vol and spirits distilled from fruit and liqueurs)
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- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
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