Le code SH/NC 401490 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Hygienic or pharmaceutical articles, incl. teats, of vulcanised rubber (excl. hard rubber), with or without fittings of hard rubber, n.e.s. (excl. sheath contraceptives and articles of apparel and clothing accessories, incl. gloves, for all purposes) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
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- Hygienic or pharmaceutical articles, incl. teats, of vulcanised rubber (excl. hard rubber), with or without fittings of hard rubber, n.e.s. (excl. sheath contraceptives and articles of apparel and clothing accessories, incl. gloves, for all purposes)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
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- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
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Ce que cela signifie pour la préparation.
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