Le code SH/NC 42021990 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Trunks, suitcases, vanity cases, executive-cases, briefcases, school satchels and similar containers (excl. with outer surface of leather, composition leather, patent leather, plastics, textile materials or aluminium) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Trunks, suitcases, vanity cases, executive-cases, briefcases, school satchels and similar containers (excl. with outer surface of leather, composition leather, patent leather, plastics, textile materials or aluminium)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.