Le code SH/NC 58019090 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Woven pile fabrics and chenille fabrics (excl. those of flax, man-made fibres, wool or fine animal hair, terry towelling and similar woven terry fabrics, tufted textile fabrics and narrow woven fabrics of heading 5806) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Woven pile fabrics and chenille fabrics (excl. those of flax, man-made fibres, wool or fine animal hair, terry towelling and similar woven terry fabrics, tufted textile fabrics and narrow woven fabrics of heading 5806)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
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