Le code SH/NC 580500 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Hand-woven tapestries of the type Gobelin, Flanders, Aubusson, Beauvais and the like, and needle-worked tapestries, e.g. petit point, cross-stitch, whether or not made up (excl. Kelem, Schumacks, Karamanie and the like, and tapestries > 100 years old) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Hand-woven tapestries of the type Gobelin, Flanders, Aubusson, Beauvais and the like, and needle-worked tapestries, e.g. petit point, cross-stitch, whether or not made up (excl. Kelem, Schumacks, Karamanie and the like, and tapestries > 100 years old)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
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Ce que cela signifie pour la préparation.
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