Le code SH/NC 691090 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Ceramic sinks, washbasins, washbasin pedestals, baths, bidets, water closet pans, flushing cisterns, urinals and similar sanitary fixtures (excl. of porcelain or china, soap dishes, sponge holders, tooth-brush holders, towel hooks and toilet paper holders) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
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- Description du code
- Ceramic sinks, washbasins, washbasin pedestals, baths, bidets, water closet pans, flushing cisterns, urinals and similar sanitary fixtures (excl. of porcelain or china, soap dishes, sponge holders, tooth-brush holders, towel hooks and toilet paper holders)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
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Ce que cela signifie pour la préparation.
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