Le code SH/NC 73049090 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Tubes, pipes and hollow profiles, seamless, of non-circular cross-section, of iron or steel (excl. products of cast iron, and tubes, pipes and hollow profiles with attached fittings, for gases or liquids, for civil aircraft) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Tubes, pipes and hollow profiles, seamless, of non-circular cross-section, of iron or steel (excl. products of cast iron, and tubes, pipes and hollow profiles with attached fittings, for gases or liquids, for civil aircraft)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.