Le code SH/NC 844350 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Printing machinery (excl. hectograph or stencil duplicating machines, addressing machines and other office printing machines of headings 8469 to 8472 and offset, letterpress and gravure printing machinery) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Printing machinery (excl. hectograph or stencil duplicating machines, addressing machines and other office printing machines of headings 8469 to 8472 and offset, letterpress and gravure printing machinery)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.