Le code SH/NC 84669395 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Parts and accessories for machine tools for working metal by removing material, n.e.s. (excl. machines and apparatus of subheading 8456.10.10, 8456.91.00, 8456.99.10, 8456.99.30 or 8456.99.50) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Parts and accessories for machine tools for working metal by removing material, n.e.s. (excl. machines and apparatus of subheading 8456.10.10, 8456.91.00, 8456.99.10, 8456.99.30 or 8456.99.50)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
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Ce que cela signifie pour la préparation.
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