Le code SH/NC 85073091 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Hermetically sealed nickel-cadmium accumulators (excl. spent and those for civil aircraft of subheading 8507.30.10)(1996-2005);Hermetically sealed nickel-cadmium accumulators (excl. those for civil aircraft of subheading 8507.30.10)(1988-1995) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
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- Hermetically sealed nickel-cadmium accumulators (excl. spent and those for civil aircraft of subheading 8507.30.10)(1996-2005);Hermetically sealed nickel-cadmium accumulators (excl. those for civil aircraft of subheading 8507.30.10)(1988-1995)
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- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
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Ce que cela signifie pour la préparation.
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