Le code SH/NC 853890 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Parts suitable for use solely or principally with the apparatus of heading 8535, 8536 or 8537, n.e.s. (excl. boards, panels, consoles, desks, cabinets and other bases for the goods of heading 8537, not equipped with their apparatus) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Parts suitable for use solely or principally with the apparatus of heading 8535, 8536 or 8537, n.e.s. (excl. boards, panels, consoles, desks, cabinets and other bases for the goods of heading 8537, not equipped with their apparatus)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
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Ce que cela signifie pour la préparation.
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