Le code SH/NC 902000 est hors champ d'application pour la préparation RDUE.
Breathing appliances and gas masks, incl. parts and accessories (excl. protective masks having neither mechanical parts nor replaceable filters, and artificial respiration or other therapeutic respiration apparatus) Le moteur de champ d'application indexé renvoie Out of scope pour ce code. No Annex I scope match was found for this indexed CN code.
Pourquoi cette page de référence donne cette réponse.
- Description du code
- Breathing appliances and gas masks, incl. parts and accessories (excl. protective masks having neither mechanical parts nor replaceable filters, and artificial respiration or other therapeutic respiration apparatus)
- Base annexe I
- Aucune entrée directe à l'annexe I
- Base de la source
- Regulation (EU) 2023/1115 Annex I and CN 2026 index
Lignes parentes, filles et voisines.
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Ce que cela signifie pour la préparation.
Cette ligne ne déclenche pas directement de collecte de preuves dans le résultat de champ d'application actuel.