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sel; soufre; terres et pierres; platres, chaux et ciments
Marble, travertine, ecaussine and other calcareous monumental or building stone of an apparent specific gravity of >= 2,5, and alabaster, whether or not roughly trimmed or merely cut, by sawing or otherwise, into blocks or slabs of a square or rectangular shape (excl. in the form of granules, chippings or powder)
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Code 2515Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitMarble, travertine, ecaussine and other calcareous monumental or building stone of an apparent specific gravity of >= 2,5, and alabaster, whether or not roughly trimmed or merely cut, by sawing or otherwise, into blocks or slabs of a square or rectangular shape (excl. in the form of granules, chippings or powder)
Chemin du codeSEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLATRES, CHAUX ET CIMENTS
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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