Résultat de l'outilHors champ d'application
Prochaine action
Ouvrir la fiche de référenceConserver comme note de référence
Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
combustibles mineraux, huiles minerales et produits de leur distillation; matieres bitumineuses; cires minerales
Aromatic hydrocarbon mixtures of which >= 65% by volume, incl. losses, distils at 250°C by the ASTM D 86 method (excl. chemically defined compounds)
Non couvert par le règlement. Aucune correspondance de champ d'application avec l'annexe I n'a été trouvée pour ce code NC indexé.
Code 270750Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitAromatic hydrocarbon mixtures of which >= 65% by volume, incl. losses, distils at 250°C by the ASTM D 86 method (excl. chemically defined compounds)
Chemin du codeCOMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIERES BITUMINEUSES; CIRES MINERALES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
Utilisez le résultat, puis passez à la suite.
- 01Conservez le résultat avec la note de classement interne.
- 02Revérifiez les caractéristiques du produit si la description du fournisseur change.
- 03Ne lancez pas de demande de preuves de géolocalisation sur la seule base de ce code.