Articles of natural cork (excl. cork in square or rectangular blocks, plates, sheets or strips; sharp-edged blanks for corks or stoppers; footware and parts thereof; insoles, whether or not removable; headgear and parts thereof; plugs and dividers for shotgun cartridges; toys, games and sports equipment and parts thereof)

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Code 4503Verdict Hors champ d'applicationNC 2026

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Nom du produitArticles of natural cork (excl. cork in square or rectangular blocks, plates, sheets or strips; sharp-edged blanks for corks or stoppers; footware and parts thereof; insoles, whether or not removable; headgear and parts thereof; plugs and dividers for shotgun cartridges; toys, games and sports equipment and parts thereof)

Chemin du codeLIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE

BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026

Flux de travail opérateur

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01Conservez le résultat avec la note de classement interne.
02Revérifiez les caractéristiques du produit si la description du fournisseur change.
03Ne lancez pas de demande de preuves de géolocalisation sur la seule base de ce code.