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ouvrages de sparterie ou de vannerie
Plaits and similar products, of rattan plaiting materials, whether or not assembled into strips; plaiting materials, plaits and similar products of rattan, flat-woven or bound together in parallel (excl. mats, matting and screens; wallcoverings of heading 4814; parts of footware or headgear)
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Code 460193Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitPlaits and similar products, of rattan plaiting materials, whether or not assembled into strips; plaiting materials, plaits and similar products of rattan, flat-woven or bound together in parallel (excl. mats, matting and screens; wallcoverings of heading 4814; parts of footware or headgear)
Chemin du codeOUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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