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tissus speciaux; surfaces textiles touffetees; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
Hand-woven tapestries of the type Gobelin, Flanders, Aubusson, Beauvais and the like, and needle-worked tapestries, e.g. petit point, cross-stitch, whether or not made up (excl. Kelem, Schumacks, Karamanie and the like, and tapestries > 100 years old)
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Code 5805Verdict Hors champ d'applicationNC 2026
Ce que le vérificateur a utilisé.
Nom du produitHand-woven tapestries of the type Gobelin, Flanders, Aubusson, Beauvais and the like, and needle-worked tapestries, e.g. petit point, cross-stitch, whether or not made up (excl. Kelem, Schumacks, Karamanie and the like, and tapestries > 100 years old)
Chemin du codeTISSUS SPECIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETEES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
BaseRèglement (UE) 2023/1115, annexe I, et index NC 2026
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